Un an de prison avec sursis pour le policier qui avait tué le jeune Nelson

JUSTICE. Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné vendredi à un an de prison avec sursis un policier qui était au volant de la voiture ayant fauché le jeune Nelson en 2007, âgé de 14 ans. Le deuxième policier qui était à bord a été relaxé. Lire la suite

Reconnu coupable d'homicide involontaire aggravé par la vitesse excessive de son véhicule, Yohan Bensadoun, 24 ans, aujourd'hui titularisé mais stagiaire à l'époque des faits, s'est vu également infliger une annulation de son permis de conduire, avec interdiction de le repasser pendant un an.

Ces peines sont conformes aux réquisitions du parquet.

Le deuxième policier, Frédéric Nieddu, 31 ans, qui était chef de bord de l'équipage mais était assis à l'arrière du véhicule, a été relaxé. Mis en examen pour homicide involontaire, le parquet avait requis six mois de prison avec sursis et un an de suspension du permis à son encontre.

« Le tribunal n'a pas du tout occulté la tragédie que représente ce dossier, mais il y a des règles de droit qui doivent être appliquées », a déclaré la présidente Marie-France Durand-Serée pour expliquer notamment la relaxe de M.Nieddu.

Le jugement a été accueilli dans le calme, mais, hors du prétoire, la famille de Nelson a exprimé sa colère.

« Je veux faire un appel à toutes les mères de France et leur dire que nos enfants sont en danger », a dit la soeur de la victime, Julie Baille, 31 ans, lors d'un point presse au cabinet de son avocat.

« Je veux qu'on les punisse pour leurs actes », a-t-elle ajouté, indiquant que la famille avait adressé il y a quelques jours une lettre au président Nicolas Sarkozy.

C'est une condamnation « vraiment light », a dit l'avocat des soeurs de Nelson, Me Virgile Reynaud. « On espère que le parquet fera appel, surtout sur la relaxe du chef de bord. »

Le parquet a dix jours pour faire appel.

« On avait jusque-là réussi à se reconstruire petit à petit, maintenant c'est pire qu'avant », a dit une autre soeur de Nelson, Elsa Gazelle, 25 ans. « Il n'y a pas de respect pour la mort d'un enfant, on espérait que le policier condamné aurait un regard pour nous, quelque chose d'humain, il n'en a rien été. »

Le conseil de Yohan Bensadoun a dit qu'il ne ferait pas appel.

« Mon client a compris qu'il avait fait une faute, ce n'était pas la peine de l'envoyer en prison, il faut garder raison », a dit Me Béatrice Manoukian. « Il continue à faire son métier, il continue à songer à cette mort le jour et la nuit, cette condamnation correspond à la réalité objective du dossier. »

« Ce sont des hommes d'honneur mais ils ont failli ce jour-là », avait dit le procureur, lors de l'audience le 25 septembre, le rejetant l'accusation de la famille qui évoque un comportement de « cow-boys ».

Les deux hommes comparaissaient libres.

M.Bensadoun a été mis en examen dès juin 2007 pour homicide involontaire aggravé par une vitesse excessive (73km/h selon les expertises alors qu'elle était limitée à 50), Nieddu plusieurs mois après pour homicide involontaire.

A la barre, Murielle Gazelle, mère de Nelson, avait évoqué son « petit garçon », quatrième de cinq enfants, né prématuré. « Il travaillait pas mal, il passait en 4e sans problème. »

Le 23 juin 2007, Nelson et son vélo sont renversés sur un passage protégé par la voiture conduite par Yohan Bensadoun qui va relever avec un autre stagiaire et Nieddu une équipe de garde à l'hôpital Nord.

Des passants prodiguent les premiers soins, la foule invective les policiers. Nelson meurt le lendemain, ses obsèques rassemblent plusieurs centaines de personnes.

Les policiers ont enclenché le gyrophare pour une mission sans caractère d'urgence.

C'était l'habitude à Marseille, ont expliqué les deux hommes.

Bensadoun reconnaît sa vitesse excessive. « Je ne me suis pas vraiment rendu compte », assurait-il, « j'ai fait tout ce que j'ai pu pour éviter » Nelson.

« De mon emplacement, je n'ai pas senti la vitesse », disait Nieddu, étouffant des sanglots.

« C'est le dossier des petites entorses que l'on fait à Marseille (...) il faut que cette tolérance cesse », s'était exclamé l'avocat des soeurs de Nelson, Me Virgile Reynaud, reprochant aux policiers de n'avoir pas secouru l'adolescent.

« La particularité de cette affaire, c'est que le désordre vient de l'ordre », avait renchéri Me Gilbert Collard.

L'avocat des parents de Nelson a dénoncé « l'ivresse du petit pouvoir », celui de la vitesse: « C'est infantile, mais ça tue un enfant ». (AFP)

Comments

[Rédigé par : monik]

Si toi aussi tu y es sensible je t'encourage à aller signer la pétition et à faire suivre cet Email à tes contacts.
une petition est en ligne :
on peut la signer jusqu'à dimanche 1/11 18h
merci de fair tourner
Adresse de la pétition : http://www.lapetition.be/petition.php?petid=5354

Pétition : justice pour Nelson

Nous demandons au Parquet de faire appel dans l'affaire Nelson Lobry Gazelle.

[Rédigé par : marie Champ dite alberte]

allez - y messieurs les policiers,appouyez sur le champignon, vous ne risquez rien, simplement un petit sursis et surtout vous gardez votre job. Mais les parents et les frères et soeurs de la victime, en ont pris un sacré coup à l' énoncé du jugement. Ils pensent et ne sont pas les seuls, que si nelson avait fils de riche, ils auraient été plus durement sanctionnés. Quand à lui Nelson, il en a pris pour l' éternité.

[Rédigé par : seebo]

j'aimerais bien savoir quelle peine aurait u un citoyen lambda si il avait commis le meme prejudice

[Rédigé par : anid]

Tout mon soutien et ma solidarité avec la famille; Mais je reonnais que le métier de la Police est dur est risqué,et sans culpabiliser l'auteur de ce drame, il est évident que cet évènement l'a beaucoup marqué. Je ne pense pas une seconde que c'était un acte délibéré.c'est un peu de la prudence qui fait défaut dans cette belle ville de Marseille.

[Rédigé par : Tybo34]

Je tombes des nues. Mon épouse m'apprends ça et je viens chercher l'article car je ne la croyais pas. Mais qu'est ce qui se passe dans ce pays. 1 an avec sursis, et en plus, il continue à exercer son métier, où il a pu passer stagiaire à titulaire pendant l'instruction.D'ailleurs, je trouve assez honteux qu'un policier continue à exercer sa fonction, surtout qu'il est condamné à de la prison avec sursis suite à un acte produit pendant sa fonction.
Je suis de tout coeur avec la famille de nelson, et j'espère que la Justice leur sera rendue. Je suis dégouté du sentiment d'impunité que la profession de policier doit avoir à la lecture du verdict.

[Rédigé par : Chicoballa]

La police est protégée en France pour qu'elle
reste docile et maniable aux ordres du dictateur. Qu'on prouve que c'est faux.

[Rédigé par : Scalpel]

Bizarre... pas de commentaire de Laurence 54
Jugement irresponsable, incendiaire, de nature à nourrir la haine du bleu, qui n'en a déjà pas besoin.
De combien aurait écopé un civil dans les mêmes circonstances ?
Une honte.Un scandale.

[Rédigé par : hubu]

Sursis et relaxe !!! Fallait oser ! : c'est fait...
La " Justice "(?) française vient de se discréditer totalement .

Mais à ce niveau, c'est à se demander comme ces pseudo-magistrats osent descendre .

Je pense que les conséquences seront très graves.

[Rédigé par : stephane]

Voilà ce que prévoit le code pénal... Le parquet aurait dû réclamer une peine de 10 ans de prison et 150000€ d'amende... Bravo messieurs !

Article 221-6-1 du code pénal sur les homicides involontaires en cas d'accident de la route :

Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 221-6 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'homicide involontaire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende.

Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 Euros d'amende lorsque :

1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;

2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;

4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;

5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h ;

6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.

Les peines sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 150 000 Euros d'amende lorsque l'homicide involontaire a été commis avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.

[Rédigé par : Popo]

On rappelle que les familles peuvent aller a la Cour europeene des droits de l'homme dans les 6 mois du jugement pour violation de l'article 2 de la Convention de sauvegarde des droits l'homme et des libertes fondamentales.

La Cour estime qu'une condamnation penale avec sursis n'est pas suffisante pour les faits de torture ou de deces du aux agents de police.

Pour aller a la Cour, une simple lettre simple suffit qui interromps le delai de 6 mois. Puis il faut remplir un formulaire sous 2 mois.

Heuresement qu'aucun avocat en France ne va leur conseiller d'aller a la CEDH ;)

[Rédigé par : realworld]

Licence to kill.

Jadis fallait être agent secret britannique pour cela mais nous, frenchouze toujours en avance, même nos flics stagiaires y ont droit. La classe. Allez les enfants traversez bien sur le passage piéton, hein...

[Rédigé par : bolte]

Sans parler de l'évidente collusion entre justice et police, ce qui est encore plus désolant c'est l'isolement de cette famille, car si Nelson avait été enfant issu de l'immigration y aurait eu au moins des émeutes, des caisses crâmées, une réaction de révolte à plus grande échelle, doublée d'un symbole qui aurait donné une dimension politique au procès obligeant à coup sûr et pour le symbole à une vraie sanction, logique et méritée, pour calmer les esprits. Là, pas d'émeutes, pas de moyens de pression, zéro symbole, t'as qu'à te démerder avec ton deuil et, littéralement, va crever.

[Rédigé par : Perot]

Pourquoi les juges français ont-ils eu toujours peur de la police française? Si c'était l'inverse: un véhicule roulant à 73 km/h qui heurte un policier sur un passage piétion et le tue, le chauffeur du véhicule aurait-il été sanctionné par la Présidente du Tribunal de la même manière: un an de prison avec sursis, c-à-d qu'il ne va pas en prison et reste en liberté? Le policier stagiaire et son supérieur n'ont rien eu sauf que les juges les ont protégés une fois de plus. Toute la population française doit se poser la question: pourquoi les juges ne sanctionnent pas ou sanctionnent minimalement les policiers. Ces policiers sont censés être les premiers à respecter la loi afin d'avoir l'autorité nécessaire pour la faire respecter par les autres citoyens. Le pouvoir judiciaire a toujours eu peur du pouvoir politique et ce sont les citoyens ordinaires qui payent très durement les frais. Et si c'était un enfant d'un politique qui avait été tué par un policier,ce dernier aurait-il eu la même petite sanction symbolique pour "calmer le peuple"?Il faut toujours se révolter contre l'injustice dans la justice. Lapolice est payée des fonds publics pour nous protéger: c'est leur travail et qu'il le fasse convenablement.

[Rédigé par : lou8348]

ils ont tous les droits la preuve il tuent un enfant de 14 ans et il n ai condamné qu'a une peine de 1 an avec sursis.Honte a tous ceux politiques ,policiers et juges qui ont trempés dans cette affaire et je dis aux parents tenez bon et ne vous laissez pas faire jz suis de yous coeur avec vous

[Rédigé par : toto79]

quelle hypocrisie...tous les jours des fonctionnaires de police sont victimes et tout le monde s'en fou....bien sur la sanction n'est pas adaptée mais dire que le si le contraire avait eu lieu ça serait différent est tout aussi honteux....

[Rédigé par : ericparis11]

Tolérance zéro pour les uns, impunité totale donc pour les autres, ceux du côté du manche.
Ce pays s'arrange vraiment de jour en jour... tant qu'à faire, il auraient du poursuivre la famille parce que le gamin avait abimé le pare-chocs, tant qu'ils y étaient !
Cela démontre surtout, de la part des personnels d'autorité (policiers, militaires, magistrats) un mépris et un irrespect pour le citoyen qui les paye.
Petite anecdote : l'autre jour, véhicule de police garé au milieu d'un couloir à bus infranchissable. Effet immédiat, bus arrêté, des passagers bloqués, impossible de bouger. Et tout ça pour quoi ? Pour permettre aux 3 flics de service d'aller chercher leur pitance au chinois du coin ! Non, décidément, beau pays...

[Rédigé par : mike]

On voit le ridicule du corporatisme.
Un fonctionnaire stagiaire commet une faute condamnée pénalement. Autrement dit celui-ci à maintenant une affaire sur son casier judiciaire et que croyez vous qu'il arriva... Et bien celui-ci est titularisé donc jugé apte, digne tout ce qu'on veut, à exercer ses fonctions d'agent de la force publique. J'en rirai si un gosse n'était pas mort.

[Rédigé par : jo2mars]

C'est scandaleux, une peine aussi minime.
A mon avis, s'il a eu si peu, c'est pour qu'il puisse rester flic car à partir d'une certaine peine, on ne peut pas rester fonctionnaire. à croire que la carrière d'un fonctionnaire est plus importante que la vie d'un gosse.

[Rédigé par : Allain Jules]

Quelle injustice !

[Rédigé par : outre]

"bousculer" un policier d'apres leurs dires alors qu'en fait vous vous etes fait tabasser : prison ferme .des policiers tuent un enfant qui traverse sur un passage protege en grillant un feu rouge avec un serieux exces de vitesse alors que leur mission n'avait aucune urgence,autre qu'une releve dans un hopital cest du sursis avec presque des excuses du tribunal.c'est lamentable et apres on s'etonne que la population n'aime pas la police !!!!

[Rédigé par : Syl]

Donc en gros si je comprend bien le système de la justice en France, cette semaine on veux juger un père de famille qui à sauver ça femme et sont fils d'un tordu qui les avait aspergé d'essence et frappé la femme et d'un autre coté on donne un an avec sursis à un flic qui à tué un enfant de 14ans pour cause excés de vitesse!!! ça a pas l'air si dur que ça juge pourquoi j'ai pas fais ça moi. Juste pour savoir, si il avait pas été flic ça aurait été ça aussi la sentence?!?

[Rédigé par : Mag]

Et c'est ce même policier qui va verbaliser des conducteurs pour excès de vitesse ?

Les policiers devraient avoir une conduite exemplaire. Au lieu de ça on leur permet tous les manquements à la loi.

Ne soyons pas étonnés ensuite, que la police ne soit pas respectée.

[Rédigé par : abracadabrax]

Vraiment très très nauseabond ce qui se passe dans ce pays...

[Rédigé par : benny]

c'est toujours pareil, ok les coupables sont pleins de remords et ils seront traumatisés toute leur vie ; mais en attendant des representants des forces de l'ordre qui mettent le gyrohare pour rentrer plus vite au poste, j'en vois tous les jours en face de chez moi. Leur comportement a valeur d'exemple, et ces us et coutumes dans des circonstances qui ne le justifie pas sont deplorables. Et aprés des innocents en meurent.

[Rédigé par : Sandrine]

Dégoutant, tout simplement dégoutant ...
Ce policier va continuer à faire son métier ... Beurk.
Et on se demande pourquoi les français ne font pas confiance en la justice ...

[Rédigé par : Yannis]

Tout simplement scandaleux ! J'ai honte de ce procureur et de cette justice rendue au nom du peuple français.

[Rédigé par : dahu]

Cette sentence revient à tuer ce gamin une 2de fois.
Et à conforter le sentiment d'impunité de certains qui se croient au-dessus des lois, flics, ministres ou fils de.
Imaginez un citoyen lambda, roulant à vitesse excessive, renversant un enfant sur un passage protégé, ne venant même pas tenter de le secourir. 1 an de sursis seulement croyez-vous?
Par cette décision, le peuple souverain ne peut que constater que désormais Police et Justice sont les deux mamelles d'un état de non-droit, conséquence des excès de discours sécuritaire d'un ancien et très incompétent Ministre de l'Intérieur.

[Rédigé par : Razielus]

je ne comprends pas. Seulement un an avec sursis pour homicide involontaire? et en plus ils n'ont pas secourus l'enfant? encore un peu limite quand ils s'agit de flics....

[Rédigé par : Plouk]

Je trouve le tribunal particulièrement clément.
Certes, le trafic routier à Marseille est dense mais était-il judicieux de rouler vite ? Le gyrophare ne suffisait-il pas pour se frayer un chemin sans pour cela se hâter inconsidérément ?
Si j'avais été à sa place, j'aurai "quelques" difficultés à me trouver des circonstances atténuantes pour soulager ma conscience.
Un gamin tué pour rien et des vies gâchées. Les parents en ont pris pour perpétuité mais toi Yohan, tu es titularisé et interdit de conduite durant un an...

[Rédigé par : JACQUES42]

Pour cette justice là, la vie humaine ne vaut rien.

[Rédigé par : fanon]

Un jeune qui traverse dans les clous c'est suspect. Il devait avoir quelque chose a se reprocher. De même d'être aussi jeune c'est forcément volontairement pour créer des problèmes à la police. Bon la police pourra tranquillement continuer a rouler a toute vitesse dans les rues. Non lieu a Villiers le Bel, un ano avec sursis sans interdiction professionnelle à Marseille. C'est vrai que les responsables sont les jeunes, qu'ils roulent sans casque ou qu'ils traversent dans les clous. On devrait les juger. Ah on peux pas ils sont morts.
Mes condolèances à la famille.